Mentions lA�gales

Le prA�sent site est A�ditA� et gA�rA� par la sociA�tA� BIOSENS, SARL au capital de 10 000 a��, immatriculA�e sous le code SIREN numA�ro 479 054 405, code APE 804C, dont le siA?ge social est situA� 98, Quai Louis BlA�riot 75 016 Paris, France.

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TA�lA�phone : +33 (0)1 46 47 86 19
Fax : +33 (0)9 81 70 27 76
ReprA�sentant lA�gal : Alain Gasne
Directeur multimA�dias : Emmanuel They

La sociA�tA� OVH est la sociA�tA� hA�bergeur du site Biosens
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Protection des DonnA�es Personnelles

En conformitA� avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative A� l’informatique, aux fichiers et aux libertA�s, le traitement automatisA� des donnA�es nominatives rA�alisA� A� partir de ce site web fait l’objet d’une dA�claration en cours auprA?s de la CNIL .
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont A� usage interne de la sociA�tA� BIOSENS. En aucun cas, BIOSENS ne les divulguera A� des tiers A� des fins de publicitA� ou de promotion. L’utilisateur est toutefois informA� que, conformA�ment A� l’article 27 de la loi Informatique et LibertA�s du 6 janvier 1978, les rA�ponses donnA�es aux formulaires A�ventuellement prA�sents sur le site, notamment permettant A� l’utilisateur d’y dA�poser ses coordonnA�es pour sa��inscrire A� une formation ou tA�lA�charger des informations, proposA�s sur le site, pourront A?tre exploitA�es par la sociA�tA� BIOSENS, et qu’il dispose d’un droit d’accA?s et de rectification portant sur ces donnA�es.
Veuillez formuler votre demande exclusivement par voie postale :
Biosens, 98 quai Louis BlA�riot a�� 75016 PARIS

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DECHARGE DE RESPONSABILITE

 

BIOSENS, et tous tiers impliquA�s dans la crA�ation de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilitA� relative A� l’utilisation de la prA�sente publication. A ce titre, ils ne peuvent A?tre redevables A� un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spA�ciaux, particuliers ou accessoires dA�coulant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site reliA� par un hyperlien.
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BIOSENS s’engage A� faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractA?re fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait A?tre tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilitA� des informations et/ou de la prA�sence de virus sur son site. Sauf accord prA�alable explicite, BIOSENS pourra utiliser librement les idA�es, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication A� toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information A� des tiers.

 

CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION

 

Les prA�sentes conditions gA�nA�rales sa��appliquent A� toutes interventions assurA�es par notre sociA�tA� et, A�galement, celles relatives au conseil et A� la��ingA�nierie dans le domaine de la formation.

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Les prA�sentes conditions gA�nA�rales sont complA�tA�es ou modifiA�es par des conditions particuliA?res ou par des contrats particuliers ultA�rieurs prA�cisant, pour chaque cas, les modalitA�s spA�cifiques da��intervention de notre sociA�tA�.

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En cas de contradiction entre ces clauses gA�nA�rales et des conditions particuliA?res, ces derniA?res prA�valent.

 

Domaines da��intervention

 

Notre sociA�tA� intervient, sur demande du client, sur tous les aspects relatifs A� la formation, au team building et A� la��accompagnement.

Ces interventions peuvent, selon les cas, se limiter A� un rA?le de conseil ou A� une mission da��assistance ou bien encore A� la prise en charge directe de toute ou partie des opA�rations que le client souhaite dA�velopper.

Dans les deux premiers cas, le rA?le de notre sociA�tA� est da��apporter au client, A� partir de notre expA�rience dans le domaine de la formation, la��ensemble des informations nA�cessaires A� la prise de dA�cisions ainsi que les conseils adaptA�s lui permettant de faciliter celle-ci.

Dans le dernier cas, notre sociA�tA� prend en charge la bonne fin des opA�rations de formation externalisA�es selon le cadre fixA� par le cahier des charges

 

ModalitA�s da��intervention

 

Notre sociA�tA� apporte au client son savoir faire spA�cifique caractA�risA� notamment :

  • par ses mA�thodes de travail ;
  • par la qualification de son personnel ;
  • par son expertise ;
  • et sa connaissance des obligations y affA�rentes.

Nos interventions sa��articulent autour des principes suivants :

  • dA�signation par notre sociA�tA� de la��un de nos collaborateurs comme interlocuteur privilA�giA� du client pour la��exA�cution des prestations confiA�es ;
  • lors de la prise en charge da��une mission, A�tablissement par notre collaborateur dA�signA�, da��un A�tat des lieux permettant de dA�finir prA�cisA�ment notre domaine da��intervention et les obligations respectives de notre sociA�tA� et du client ;

Notre sociA�tA� na��est tenue A� aucune autre prestation que celles offertes, qui font la��objet da��accords A�crits et que le client a acceptA�s.

Notre sociA�tA� sa��engage A� mettre en A�uvre tous les moyens nA�cessaires A� la��exA�cution des prestations confiA�es.
Elle apprA�cie sous sa seule responsabilitA� les moyens techniques et humains A� mettre en place.
Le client sa��engage A� mettre A� notre disposition tous les A�lA�ments da��information nA�cessaires A� la bonne exA�cution des prestations.
Da��une maniA?re plus gA�nA�rale, il sa��engage A� prendre toutes les mesures de nature A� permettre la��exA�cution des prestations dans les meilleures conditions.
La conclusion da��un contrat na��a pas pour effet da��accorder au client une quelconque exclusivitA� ; en consA�quence, notre sociA�tA� demeure libre de fournir des prestations identiques A� da��autres personnes physiques ou morales y compris celles exerA�ant une activitA� similaire.

 

Prix et facturation

 

Le rA?glement du prix du stage est A� effectuer A� l’inscription, comptant, sans escompte, par chA?que A� l’ordre de Biosens.
Tous les prix sont indiquA�s hors taxes, ils sont A� majorer du taux de la TVA en vigueur.
Tout paiement intervenant postA�rieurement aux dates d’A�chA�ances figurant sur nos factures donnera lieu A� des pA�nalitA�s de retard A�gales A� 1,5 fois le taux d’intA�rA?t lA�gal en vigueur.
Toute annulation peut A?tre faite par l’entreprise sans frais, si cette annulation parvient A� Biosens, par courrier, fax ou mail, au moins 10 jours avant le dA�but de la formation.

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Notre responsabilitA� pourra A?tre engagA�e qua��en cas de faute de notre part dans le respect des obligations fixA�es aux prA�sentes conditions gA�nA�rales, dans la mesure oA? le client dA�montrerait avoir subi un prA�judice.

 

Garantie et engagement

 

Pour vous garantir une qualitA� de prestation, le nombre da��inscrits par session est toujours limitA�. Le travail en groupe restreint permet ainsi A� chaque participant de bA�nA�ficier des retours da��expA�rience et des conseils personnalisA�s des intervenants.
Nous prA�conisons un accompagnement de chaque participant dA?s son inscription, par une prise de contact par tA�lA�phone ou par mail visant A� mieux qualifier ses objectifs.
Parce que nous sommes des professionnels du dA�veloppement personnel, nous proposons un suivi inconditionnel sur toutes nos formations en ressources humaines afin de vous garantir des rA�sultats immA�diats et durables. Nous nous engageons avec la mention satisfait ou remboursA�e sur tous nos programmes de formation en ressources humaines. Les conditions de remboursement sont expliquA�es A� chaque dA�but de stage.

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Pour les Formations dispensA�es sur une journA�e

Dans la pratique A� la fin du stage vous avez une feuille da��A�valuation A� remplir comportant des critA?res notA�s de 1 A� 10 ( 1 A�tant A� pas du tout satisfait A� et 10 A� totalement satisfait A�).
Si deux de ces items sur 3 concernant la responsabilitA� de la��animateur (intA�rA?t de la formation, relation avec la��animateur, pA�dagogie pratiquA�e) sont notA�s 1. La formation vous est remboursA�e.

Pour les Formations dispensA�es sur deux journA�es et plus

Nous nous engageons A� vous rembourser votre formation si vous na��A?tes pas satisfait.
Attention, cette procA�dure ne s’applique que dans la mesure oA? vous avez signifiA� votre insatisfaction dA?s la premiA?re journA�e.

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ConfidentialitA�

 

Notre sociA�tA� sa��engage A� garder la plus grande confidentialitA� sur les informations ou documents qui seront portA�s A� sa connaissance dans le cadre de la��exA�cution du contrat ainsi que sur les travaux qui rA�sulteraient de leur traitement et sa��interdit da��en faire tout usage autre que celui prA�vu au contrat.

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Elle sa��engage A� mettre les mA?mes obligations A� la charge de ses collaborateurs.

Toutefois, le client accepte da��A?tre citA� en rA�fA�rence pour les types da��opA�rations rA�alisA�es.

 

Attribution de juridiction

Tout diffA�rend pouvant survenir sur la��interprA�tation ou la��exA�cution du contrat et qui na��aura pu faire la��objet da��une solution amiable entre les parties sera soumis au Tribunal de Commerce de Paris, mA?me en cas da��appel en garantie ou de pluralitA� de dA�fendeurs.